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Conseils

Deux conseils ont en charge la vie de l’université : le conseil d’administration et le conseil académique, qui rassemble la commission recherche et la commission de la formation et de la vie universitaire.

 

Les membres de ces conseils représentent toutes les catégories de personnels et d’usagers. Des personnalités “extérieures” y siègent également, représentant notamment la mairie de Paris, la région Ile-de-France, les grands organismes de recherche, les organisations représentatives du patronat et des salariés.
Les membres des conseils centraux sont élus au suffrage direct avec scrutin de liste à la proportionnelle par la communauté universitaire (enseignants-chercheurs, chercheurs, personnels administratifs, techniques et des bibliothèques, étudiants). Les conseils centraux sont présidés par le président de l’université. En cas de partage égal des voix, le président a voix prépondérante. Les conseils centraux élisent leurs vice-présidents sur proposition du président de l’université. Le président nomme des chargés de mission. Cette équipe élargie se répartit les dossiers par grands domaines de compétence.

 

En savoir plus sur les compétences et la composition des conseils centraux :

Le conseil d'administration

Conseil décisionnel, le Conseil d’administration détermine la politique de l’établissement, vote le budget, approuve les conventions, statue en matière juridictionnelle et disciplinaire. Le conseil d’administration délibère notamment sur le contenu du contrat d’établissement. Il vote le budget et approuve les comptes. Il fixe, dans le respect des priorités nationales, la répartition des emplois qui lui sont alloués. Il autorise le président à engager toute action en justice. Il approuve les accords et les conventions signés par le président, ainsi que les emprunts, les prises de participation, les créations de filiales, l’acceptation de dons et legs et les acquisitions immobilières. Il peut déléguer certaines de ses attributions au président de l’université.

Le Conseil d’administration comprend 36 membres représentant l’ensemble de la communauté universitaire : enseignants-chercheurs, BIATSS et étudiants répartis en collèges par disciplines ou groupes de disciplines.

Composition du Conseil d’administration

Relevés de décisions (2016)

Relevés de décisions (2017)

Relevés de décisions (2018)

Le conseil académique

Le conseil académique est composé de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU). Le Conseil Académique et ses deux commissions, sont consultés sur les orientations stratégiques de l’établissement en matière de politique de formation et de recherche.

Le conseil académique peut se réunir en Formation Restreinte aux Rangs A (CAcR A), pour se prononcer sur les questions individuelles concernant les Rangs A (recrutement, avancement de grade, etc.), ou en formation Restreinte aux Rangs A&B (CAcR A&B), pour traiter des questions individuelles concernant les rangs B.  Téléchargez la composition des CAcR A et CAcR A&B

 

La Commission Recherche

La Commission Recherche détermine les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que la répartition des crédits de recherche. Elle est consultée : sur les programmes de formation initiale et continue, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants – chercheurs et de chercheurs, vacants ou demandés en création, sur les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes de l’université, sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux, sur les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement et sur le contrat d’établissement. Elle assure la liaison entre l’enseignement et la recherche, notamment pour le troisième cycle.

Elle comprend 40 membres représentant l’ensemble de la communauté universitaire : enseignants-chercheurs, personnel BIATOSS et étudiants (36 membres élus et 4 personnalités extérieures).

  • Président de la Commission Recherche : Frédéric DARDEL, Président de l’Université
  • Vice-président Recherche : Stefano MARULLO
  • Gestion administrative de la Commission Recherche : Michaël BREGNON (Tél : 01 76 53 17 44)

Composition de la Commission de la recherche

Relevés de décisions (2016)

Relevés de décisions (2017)

Relevés de décisions (2018)

 

La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

La CFVU traite de tout ce qui touche aux étudiants, des études aux problèmes de la vie quotidienne. Elle propose au conseil d’administration les orientations des enseignements de formation initiale et continue, instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvelles filières. Elle prépare les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active, à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, et à améliorer leurs conditions de vie et de travail. Elle examine notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et centres de documentation. Elle est garant des libertés politiques et syndicales étudiantes.

La CFVU comprend 40 membres représentant l’ensemble de la communauté universitaire : enseignants-chercheurs, IATOS et étudiants.

Composition de la CFVU