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Éthique, déontologie et intégrité scientifique

Le pôle Éthique, Déontologie, Intégrité Scientifique (EDIS) de Paris Descartes a pour objectif d’animer et de coordonner la formation et la réflexion sur l’éthique, la déontologie, l’intégrité scientifique des enseignants-chercheurs, chercheurs et assimilés, personnels techniques et étudiants et de promouvoir les bonnes pratiques y afférentes.

Qu’entend-on par :

Éthique ? La conduite responsable et respectueuse des personnes et des animaux dans les activités professionnelles et de recherche

Déontologie ? La loyauté de l’activité professionnelles. Y sont par exemple contraires l’utilisation de ses prérogatives pour favoriser ou léser un tiers, l’abus d’une situation, les situations de conflit d’intérêts, le non-respect de l’égalité des sexes ou encore tout comportement discriminatoire.

Intégrité scientifique ? L’honnêteté et la rigueur de l’activité de recherche. Y sont par exemple contraires la falsification ou la fabrication de données, le vol de résultats, le plagiat ou encore le non-respect des obligations de la recherche sur la personne humaine ou animale.

Le Pôle EDIS a été créé en novembre 2018 afin de regrouper les structures existantes relatives à l’éthique et à l’intégrité scientifique, le CER et le CEEA, et ainsi favoriser la diffusion des informations et la valorisation des actions menées au sein de l’université.

Comité d’éthique de la recherche de Paris Descartes (CER)

Le Comité d’éthique de la recherche de Paris Descartes (CERES puis CER-Paris Descartes) a été crée en 2011, en réponse à l’absence d’encadrement juridique des recherches ne tombant pas sous le coup de la loi Huriet-Serusclat, c’est-à-dire des recherches non-interventionnelles biomédicales ou non. La recherche non interventionnelle est « une recherche qui ne comporte aucun risque ni contrainte et dans laquelle tous les actes sont pratiqués, et les produits utilisés, de manière habituelle ».

Le CER propose à tous les chercheurs et enseignants-chercheurs qui le souhaitent, issus de Paris Descartes ou d’une université représentée dans le comité, d’examiner les aspects éthiques de leurs projets de recherche.  Ce comité est ainsi chargé d’étudier les protocoles de recherche impliquant la personne humaine, qui ne sont pas tenus de passer en Comité de Protection des Personnes (CPP) ; notamment les projets en sciences sociales et humaines, y compris dans le domaine médical, que ces recherches soient effectuées dans des lieux dédiés (Universitaires et/ou hospitalo-universitaires) ou non (recherches à domicile, en milieu scolaire, culturel etc.)

Le passage en CER-Paris Descartes a 2 objectifs :

  • Evaluer la dimension éthique du projet et, le cas échéant, formuler des recommandations
  • Obtenir un numéro d’IRB pouvant permettre la présentation du projet devant les instances internationales et la publication des résultats à l’international

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Contacter le CER (à venir)

Comité d’Éthique en Expérimentation Animal Paris Descartes (CEEA 34 )

Le Comité d’Éthique en Expérimentation Animal Paris Descartes a été créé à l’initiative de l’Inserm, du CNRS, de l’université Paris Descartes et de l’AP-HP. Il a été enregistré par le Comité National de Réflexion Ethique sur l’Expérimentation Animale (CNREEA) en novembre 2010 sous le numéro 34.

Son périmètre actuel concerne 14 établissements utilisateurs au sein des sites suivants :

  • Centre de Psychiatrie et Neurosciences (Saint-Anne)
  • Centre de Recherche Cardiovasculaire de l’Hôpital Européen Georges Pompidou
  • Ecole de chirurgie des Hôpitaux de Paris
  • Faculté de Chirurgie Dentaire
  • Faculté des Sciences Fondamentales et Biomédicales (Saints-Pères),
  • Faculté de Pharmacie de Paris
  • Faculté de Médecine-Site Broussais
  • Hôpital et Institut Cochin,
  • Hôpital Necker-Enfants Malades
  • Institut IMAGINE
  • Animalerie aquatique (amphibiens) à la Faculté de Médecine-Site Broussais

Le Comité d’Ethique pour l’expérimentation animale de Paris Descartes est une instance réglementaire qui doit être saisie pour avis avant toute expérimentation impliquant des animaux menés par l’un de ses établissements utilisateurs. Son rôle est de vérifier la nécessité scientifique du recours aux animaux vivants et les conditions d’utilisation de ces animaux.

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Manquement à l’intégrité scientifique

Quelques soit le projet de recherche ou la discipline, les manquements à l’intégrité scientifique peuvent prendre plusieurs formes : la fabrication ou falsification de données, le plagiat, les conflits d’intérêt (omission de déclaration de liens d’intérêt) etc.

Pour toutes questions, vous pouvez faire appel au référent intégrité scientifique (RIS) de l’université : Catherine Labbé-Jullié, chargée de mission recherche.

En savoir plus :

Formations à l’éthique et à l’intégrité scientifique

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